Logo

Mentions légales

Informations légales et
conditions générales d'utilisation du site

Les présentes mentions légales sont applicables à tout internaute visitant le site leabeautesauveralemonde.fr. Elles ont pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles la Ville de Saint-Dizier met à votre disposition son site et les services disponibles sur le site, et d’autre part, la manière par laquelle l'utilisateur accède au site et utilise ses services.

Éditeur du Site

Le site leabeautesauveralemonde.fr est la propriété de la Ville de Saint-Dizier, située à Place Aristide Briand, 52100 Saint-Dizier, France. Le directeur de la publication est Hacène LEKADIR, Directeur de Cabinet pour la Ville de Saint-Dizier et la Communauté d'agglomération du Grand Saint-Dizier.

Hébergement

Le site est hébergé par OVH, situé 2 rue Kellermann, BP 80157, 59053 ROUBAIX CEDEX 1, France.

Droits de Propriété Intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le site (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, noms, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses, bases de données, etc.) ainsi que le site lui-même, relèvent des législations françaises et internationales sur les droits d'auteur et les droits voisins du droit d'auteur (notamment les articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle). Ces éléments sont la propriété exclusive de leurs propriétaires respectifs.

Limitation de Responsabilité

La Ville de Saint-Dizier s'efforce d'assurer l'exactitude des informations publiées sur le site. Toutefois, elle ne peut garantir l'exactitude, la complétude et l'actualité des informations diffusées. L'utilisateur utilise le site à ses seuls risques.

Loi Applicable et Juridiction

Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et après l'échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.